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1- Siège Social

SARL DU TROU D'EAU

​Adresse :  15C Route du Trou d'Eau - 97434 La Saline Les Bains

SIRET : 507 762 300 00014 - APE : 8553 Z

​E-mail : autoecoledutroudeau974@gmail.com - Téléphone : 0262 24 78 86

2- Site web

Hébergeur : Wix Online Platform Limited , Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, tel : +1 415-639-9034

Conception du site : Yann RUEBRECHT - entreprise "JE FAIS POUR VOUS" - 0692.97.99.97

Rédaction et responsabilité des contenus : Evelyne SCHILLER

2.1. Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de SARL DU TROU D'EAU. En effet, malgré le souhait de SARL DU TROU D'EAU d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière, celle-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site.

 

2.2. Crédits photos / Illustrations

​Les photographies et vidéos utilisées sur ce site sont réalisées par SARL DU TROU D'EAU qui en a la pleine propriété.

​​2.3. Respect des droits de propriété intellectuelle

​L'ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels...) est la propriété de SARL DU TROU D'EAU. En effet, le site web relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Nous attirons l'attention des visiteurs sur le fait que des logos, des photos  peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle. Conformément à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée  selon les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

2.4. Données personnelles

​Confidentialité des données vous concernant

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​Les informations que vous saisissez font l'objet d'un traitement informatisé dans une base de données et ayant pour finalité  une prospection dans un cadre commercial (à caractère de prestations de services).  Elles restent cependant confidentielles et ne sont pas communiquées à des tiers. Ces informations ne sont utilisées que dans le cadre de notre relation avec vous. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit de regard concernant ces informations (accès, rectification, modification, oubli). Pour cela vous devez nous contacter par e-mail ou par courrier à l'adresse du siège social (voir ci-dessus).

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2.5   Formations Auto-Moto Ecole - Décharge de responsabilités

 

SARL du Trou d'Eau s'efforce d'actualiser régulièrement les informations contenues dans le site et veille à leur exactitude, aucune responsabilité  ne pourrait être toutefois recherchée pour erreur ou omission dans les informations présentes sur le Site Internet.

2.6  Droit applicable et attribution de juridiction.

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Tout litige en relation avec l’utilisation des site autoecoletroudeau.re et autoecoletroudeau.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de l'Ile de La Réunion.

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